Conditions de souscription
Contexte
Les conditions de souscription sont utilisées dans le renseignement de différents risques :
Elles permettent de préciser le cadre et les conditions d’accès à l’assurance concernée. Ces éléments sont contractuels et portés à connaissance de l’assuré. Elles sont généralement liées au produit compagnie proposé, en fonction du risque.
Accès
Rendez-vous dans le menu Fichiers \ Paramétrages \ Contrats \ Conditions de souscription.
| Icône | Signification |
|---|---|
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Créer une nouvelle condition |
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Modifier la condition sélectionnée |
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Supprimer la condition sélectionnée |
| Fermer | Ferme la fenêtre des conditions de souscription |
Les conditions de souscription
Une condition de souscription se décrit selon :
- la branche concernée : la branche du risque concerné par cette condition
- un descriptif : titre général de la condition
- un détail : explication complète de la condition
.
Valider pour enregistrer votre création ou modification.
Fermer pour fermer la fenêtre de saisie.
Référence procédurale
Les éventuels lien(s) vers les fiches de procédure où cet écran est mis en oeuvre de façon concrete et suffisamment importante sont référencés ici :
- aucun lien actuellement.