Résiliation d'un contrat

Contexte

Ce chapitre présente les modalités d’enregistrement d’une résiliation de contrat.

Résiliation classique

Pour enregistrer la résiliation d’un contrat, ouvrez le contrat, onglet ‘administratif’.

Il faut ensuite :

• Modifier la situation d’un contrat par une situation de la famille ‘Contrat résilié’
• Indiquer une date de fin de contrat
• Compléter un motif de fin dans les infos de fin de contrat

Valider l’enregistrement de ces modifications.

Remplacement de contrat

Si le contrat résilié est remplacé par un autre contrat, il est intéressant de chaîner les deux contrats. Pour cela, en bas d’écran, vous pouvez indiquer le numéro du contrat qui le remplace.

Notez que le contrat remplaçant le mentionnera en fin du même onglet dans sa fiche contrat.

Référence procédurale

Les éventuels lien(s) vers les fiches de procédure où cet écran est mis en oeuvre de façon concrete et suffisamment importante sont référencés ici :

• aucun lien actuellement.