Clauses des contrats

Contexte

Les clauses sont utilisées pour préciser les règles, obligations ou modalités d’exécution applicables dans le cadre du contrat souscrit.

Accès

Icône	Signification
/ Ajout	Créer une nouvelle clause
/ Modifier	Modifier la clause sélectionnée
/ Supprimer	Supprimer la clause sélectionnée
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Les clauses

Une clause se décrit selon :

• un numéro : permet d’attribuer un numéro à la clause
• un type : fixe ou variable
• la branche : la branche des contrats auxquels il est possible de rattacher cette clause
• une description : le titre de la clause
• le détail : le texte explicitant l’application de la clause

.

Valider pour enregistrer votre création ou modification et fermer. Fermer pour fermer la fenêtre de saisie.

Référence procédurale

Les éventuels lien(s) vers les fiches de procédure où cet écran est mis en oeuvre de façon concrete et suffisamment importante sont référencés ici :

• aucun lien actuellement.