Avenant d'un contrat

Contexte

Ce chapitre présente les modalités pour créer un avenant sur un contrat.

Créer un avenant

Pour enregistrer l’avenant d’un contrat, ouvrez le contrat, onglet ‘administratif’.

Il faut ensuite cliquer sur la liste déroulante face au champ « Avenants » et cliquer sur ‘Nouveau…’

Indiquez un motif d’avenant ainsi qu’une date et un numéro d’avenant assureur.

Vous retrouverez les motifs saisis dans la fiche contrat à la date de l’avenant.

Validez l’enregistrement de ces modifications.

Vous pouvez alors modifier des éléments qui appartiennent à l’avenant en vérifiant bien que la zone « avenants » est sur la période que vous gérez. Sélectionnez-la au besoin.

Vous pourrez modifier :

• Les primes (onglet primes)
• Le mode de règlement
• Les garanties

NB : Toutes les modifications de champs ne sont pas avenantées. Ainsi, une modification de numéro de contrat n’est pas historisée dans l’avenant. Pensez à vérifier que les éléments que vous modifiez et la façon dont ils sont gérés par les avenants correspondent à vos besoins. Dans le cas contraire, vous pouvez exploiter l’onglet évènements pour conserver l’historique des modifications.

Consultation des avenants

Pour consulter l’avenant d’un contrat, et consulter l’état du contrat sur cette période, ouvrez le contrat, onglet ‘administratif’.

Il faut ensuite cliquer sur la liste déroulante face au champ « Avenant » et cliquer sur la période souhaitée.

Vous pouvez alors consulter les éléments du contrat tels qu’ils étaient sur cette période d’avenant :

• Les primes (onglet primes)
• Le mode de règlement
• Les garanties

Référence procédurale

Les éventuels lien(s) vers les fiches de procédure où cet écran est mis en oeuvre de façon concrete et suffisamment importante sont référencés ici :

• aucun lien actuellement.