Gestion des frais de quittancement

Contexte

En gestion confiée, vous avez la possibilité de définir le montant des frais de gestion et des frais de dossier.

De façon générale, on distingue :

• Les frais de dossier : part sensé couvrir les frais engagés par le courtier pour la mise en œuvre initiale du contrat
• Les frais de gestion : part sensé couvrir les frais engagés par le courtier pour la gestion du dossier

Sous adhoc, il est possible de préparamétrer les montants des frais de gestion et frais de dossier selon différents paramètres.

Définition de frais de dossier et gestion

Accès aux barèmes

L’écran affiche les différents barèmes définis.

Vous avez la possibilité de créer, modifier ou supprimer des barèmes via es bouton à droite de la liste des barèmes.

Paramétrage d’un barème

Un barème comprend plusieurs zones permettant de restreindre son application. Après avoir défini un nom à votre barème :

• Sélectionnez tout d’abord le type de frais que vous souhaitez paramétrer : frais de dossier ou frais de gestion ?
• Sélectionnez ensuite le portefeuille sur lequel s’appliqera votre barème défini ici : tous ou un en particulier à choisir dans la liste.
• Choisissez le type de client concerné par votre barème : particulier, entreprise, …
• … ainsi que le sous-type.
• Définissez la branche de contrat …
• … ainsi que la catégorie.
• Restreignez éventuellement le fractionnement des contrats concernés par ces frais.

Dans le tableau inférieur, vous allez définir le montant des frais par palier.

• La zone palier comprend le montant minimum de la quittance à partir duquel le barème s’applique
• Le taux est le mode de calcul
• les montants minimum et maximum correspondent au montant plancher et plafond appliqué

Validez pour enregistrer votre barème.

Utilisation d’un barème

Paramétrage des frais dans les contrats

Le mode d’application des frais de gestion / dossier est défini dans le contrat, sur l’onglet prime.

• Frais de gestion
  • selon contrat : au cas par cas dans le contrat (défini explicitement dans la zone à droite)
  • pas de frais : aucun frais n’est appliqué sur ce contrat
  • selon barème : selon les barèmes définis dans le paramétrage
• Frais de dossier
  • selon contrat : au cas par cas dans le contrat (défini explicitement dans la pzone à droite)
  • pas de frais : aucun frais n’est appliqué sur ce contrat
  • selon barème : selon les barèmes définis dans le paramétrage

Paramétrage du mode d’application par défaut

Il est possible de définir le mode d’application appliqué par défaut à la création du contrat.

Pour cela, rendez-vous dans le menu Fichiers / Paramètrage / Contrats / Zones par défaut

Vous définierez alors pour tous es futurs contrats les valeurs par défaut :

• Frais de gestion
  • selon contrat : défini au cas par cas dans le contrat par l’utilisateur
  • pas de frais : aucun frais n’est appliqué par éfaut aux contrats
  • selon barème : selon les barèmes définis dans le paramétrage des barèmes
• Frais de dossier
  • selon contrat : défini au cas par cas dans le contrat par l’utilisateur
  • pas de frais : aucun frais n’est appliqué par éfaut aux contrats
  • selon barème : selon les barèmes définis dans le paramétrage des barèmes

Référence procédurale

Les éventuels liens vers les fiches de procédure où cet écran est mis en oeuvre de façon concrete et suffisamment importante sont référencés ici :

• aucun lien actuellement.